INFORMATIONS LÉGALES
Le présent site internet est la propriété de :
Jean-Marc Wendling – 11 rue Liffol le Grand – 67350 Pfaffenhoffen
Directeur de la publication : Jean-Marc Wendling
HÉBERGEMENT
Le site internet https://www.aucoeurdutao.fr est hébergé par : https://ionos.com
RESPONSABILITÉS LIÉES À L’UTILISATION DU SITE INTERNET https://www.aucoeurdutao.fr
Les éléments suivants ne sont pas garantis : anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, fournis sur le site. Les interruptions ou pannes du site, la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.
En aucun cas, la responsabilité de l’éditeur du site ne peut être engagée pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles, incluant la perte de profits, découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les services fournis sur le site. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée non plus concernant le contenu des sites sur lesquels vous renvoyez par l’intermédiaire de liens hypertextes, ou en cas en cas de survenance d’un événement irrésistible, imprévisible et extérieur.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Jean-Marc Wendling représentant l’association Tempérance – 11 rue Liffol le Grand – 67350 Pfaffenhoffen, est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d’usage y afférant à l’exception des textes en provenance de sites tiers mentionnés sur le site aucoeurdutao.fr, rubrique : liens. L’accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, qui restent la propriété exclusive de Jean-Marc Wendling. Les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données…) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la société titulaire du site.
L’insertion de liens hypertextes vers toute partie du site est interdite sans autorisation préalable et écrite de la société éditrice du site. La violation de ces dispositions pourra faire l’objet de toute action en justice appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
Ces conditions générales sont soumises au droit français, tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des Tribunaux français.
